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Marques déposées par CH4PROCESS
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Epicerie du biogaz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Epicerie du biogaz
CH4PROCESS

Numéro de dépôt :
4564628
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
Epicerie du biogaz de CH4PROCESS

Présentation de la marque Epicerie du biogaz

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par CH4PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Epicerie du biogaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est CH4PROCESS domicilié(e) 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CH4PROCESS, Monsieur Maxime BRISSAUD domicilié(e) 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque Epicerie du biogaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epicerie du biogaz arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

CH4PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS , MODULO GAZ


CH4PROCESS - 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France


CH4PROCESS, Monsieur Maxime BRISSAUD - 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Quincaillerie métallique ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).